La Boutique en Ligne de L’ESCARGOT AUXERROIS est exclusivement réservée aux personnes ayant 18 ans révolus.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
La Boutique en Ligne de L’ESCARGOT AUXERROIS est accessible à l'adresse internet www,lescargotauxerrois,fr
L'offre commerciale de L’ESCARGOT AUXERROIS porte sur l'ensemble des produits présentés au sein du catalogue de La Boutique en Ligne.
La Boutique en Ligne mentionne les caractéristiques essentielles de chaque produit, son prix, le montant des frais de livraison et les modalités de livraison.
Toute commande passée par un acheteur sur la Boutique en Ligne est soumise aux présentes Conditions Générales de Vente à l'exclusion de tout autre document, notamment des conditions générales d'achat de l'acheteur.
Toutes les clauses et conditions contraires aux présentes Conditions Générales de Vente figurant sur les bons de commande et plus généralement sur tout type de correspondance émanant de l'acheteur seront réputées non écrites et n'auront aucune valeur contractuelle entre les parties. Il ne peut être dérogé aux présentes Conditions Générales de Vente que par accord exprès et écrit de L’ESCARGOT AUXERROIS.
Les produits sont décrits par les informations portées sur les fiches techniques.
Les informations portées sur les catalogues, prospectus, publicités, notices ou autres documents de L’ESCARGOT AUXERROIS ne sont données qu'à titre indicatif et n'engagent pas L’ESCARGOT AUXERROIS qui pourra les modifier à tout moment.
Les photographies des fiches produits ne sont données qu’à titre d’illustration, il est possible que le produit diffère de ce qui est affiché. Les informations apportées par les photographies n’engagent pas L’ESCARGOT AUXERROIS qui pourra les modifier à tout moment.
L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit de corriger toute erreur matérielle accidentelle ou toute omission sur les présentes Conditions, ainsi que sur tout autre document contractuel.
Toute commande devra être effectuée par l'intermédiaire de la Boutique en Ligne en cliquant sur le bouton " Commande avec obligation de paiement ". La commande n'est ferme que lorsque l'acheteur a successivement rempli les informations obligatoires des rubriques " Identification ", " Saisie de vos coordonnées ", " Choix du mode de transport " et " Choix du moyen de paiement ".
La commande est confirmée par L’ESCARGOT AUXERROIS par l'envoi d'un email à l'acheteur.
Toute commande sur la Boutique en Ligne implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la passation de la commande.
L'acheteur s'engage à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.
En cas de non-respect des présentes Conditions par l'acheteur, L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit d'annuler tout ou partie des commandes en cours ou de suspendre les livraisons de marchandises.
Les produits sont livrés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, L’ESCARGOT AUXERROIS en informe l'acheteur et peut lui proposer un produit d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, un avoir du montant de la commande utilisable sur la Boutique en Ligne.
En cas de désaccord de l'acheteur, L’ESCARGOT AUXERROIS procède au remboursement des sommes versées dans un délai de trente jours.
L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement dans le cas où les quantités commandées, au moyen d'une ou plusieurs commandes, sont anormalement élevées par rapport aux quantités habituellement commandées par les acheteurs en qualité de consommateurs.
L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit de demander à l’Acheteur des garanties supplémentaires d’identité et de paiement pour toute commande supérieure à 500€.
L’acheteur est tenu par une obligation de paiement du prix au moment de la commande sur la Boutique en Ligne.
Les prix des produits sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors frais de livraison, lesquels sont indiqués sur la Boutique en ligne.
Les prix facturés des produits sont ceux figurant sur la Boutique en Ligne à la date de la confirmation de la commande par l'acheteur.
L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit de modifier les tarifs en vigueur sur la Boutique en Ligne à tout moment. Le changement tarifaire sera automatiquement applicable à la date de la publication de la modification des prix sur la Boutique en Ligne.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables exclusivement en Euros.
L’ESCARGOT AUXERROIS conserve la pleine et entière propriété des produits jusqu'au paiement intégral de leur prix, en principal et intérêts, par l'acheteur.
Jusqu'à leur complet paiement, l'acheteur s'engage à ne pas revendre les produits impayés, à ne pas s'en déposséder et à prendre toutes dispositions pour que ces produits soient conservés dans l'état dans lequel ils ont été livrés et qu'ils restent individualisés comme étant la propriété de L’ESCARGOT AUXERROIS,
Les frais de livraison varient en fonction du lieu de livraison et de la quantité choisi par l'acheteur. Il est possible de simuler ces frais de livraison sur la page panier en cliquant sur le bouton "Livraison", une fois les produits désirés ajoutés au panier.
L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit d’augmenter les frais de livraison, si le ou les prestataires augmentent leurs prix,
En tout état de cause, L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit d’imposer à l’Acheteur un transporteur et des frais de livraison, en raison de la particularité des Produits.
L'acheteur a la possibilité de procéder au paiement de sa commande par l'intermédiaire de différentes modalités qui sont les suivantes :
L’ESCARGOT AUXERROIS se réserve le droit de modifier les moyens de paiement disponibles à tout moment.
En cas de livraison vers un pays autre que la France métropolitaine, l'acheteur est réputé être l'importateur du ou des produits concernés.
En cas de livraison vers un autre pays que ceux de l'Union Européenne ou des DOM-TOM, le prix des produits sera automatiquement calculé Hors Taxes.
Tous impôts locaux, taxes locales, droits de douanes ou autres prestations à payer sont à la charge exclusive de l'acheteur. Il appartient à l'acheteur d'effectuer toutes formalités et d'obtenir toutes les autorisations nécessaires à l'acquisition des produits auprès des autorités locales et de s'assurer que les produits sont conformes aux exigences législatives et réglementaires locales.
L’ESCARGOT AUXERROIS conseille aux acheteurs de se renseigner sur ces obligations auprès des autorités locales compétentes, préalablement à toute commande sur La Boutique en Ligne.
a) DÉLAI
Un délai de rétractation est offert à l’acheteur conformément aux dispositions de l’article L 121-16 du code de la consommation. L’acheteur dispose d’un délai de 7 jours à compter de la livraison de sa commande. L’échange ou le remboursement de la commande sera effectué dans les 30 jours suivant la réception du retour de la commande.
La commande devra être renvoyée dans l’emballage d’origine accompagnée de la facture.
Les frais de port (aller-retour), ainsi que les frais de traitement, seront à la charge de l’acheteur.
L’ESCARGOT AUXERROIS devra être tenu informé du retour de la marchandise par e-mail ou par courrier.
b) EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION
L’acheteur dispose d’un délai de sept(7) jours suivant la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier d’un motif.
Pour exercer son droit de rétractation, l’acheteur doit notifier sa décision au moyen d’une déclaration claire et précise, dénuée de toute ambiguïté.
La déclaration de rétractation devra comporter les mentions obligatoires suivantes : nom de l’acheteur, adresse géographique et le cas échéant numéro de téléphone, de télécopieur et adresse électronique. Dans le cas où la réception du produit a été effectuée par un tiers autre que l’acheteur, ce dernier devra indiquer dans la déclaration de rétractation les coordonnées de ce tiers.
La déclaration peut être faite par tout moyen :
- Adresse postale à L’ESCARGOT AUXERROIS 83 Rue du pont – 89000 Auxerre
- Courrier électronique à contact@lescargotauxerrois,fr
A réception, L’ESCARGOT AUXERROIScommuniquera à l’acheteur, sans délai, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable.
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les bouteilles qui auront été ouvertes
c) EFFET DE LA RÉTRACTATION
En cas de rétractation à l’initiative de l’acheteur, L’ESCARGOT AUXERROIS remboursera l’acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard trente (30) jours à compter de la réception par L’ESCARGOT AUXERROIS de la décision de l’acheteur de se rétracter, conformément aux dispositions de l’article 12 a) ci-dessus.
Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’acheteur pour la commande, sauf accord entre l’acheteur et L’ESCARGOT AUXERROIS pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement.
L’acheteur s’engage à retourner les produits reçus sans délai, le cas échéant au plus tard quatorze (14) jours à compter de la notification de la déclaration de rétractation à L’ESCARGOT AUXERROIS. La rétractation ne sera effective qu’après renvoi des produits à L’ESCARGOT AUXERROIS avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours.
La commande doit être retournée par l’acheteur à l’adresse suivante :
L’ESCARGOT AUXERROIS - 83 Rue du pont 89000 AUXERRE
d) RESPONSABILITÉ DE L'ACHETEUR
La responsabilité de l’acheteur est engagée en cas de dépréciation du produit ou de son emballage résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon état du Produit.
Toute commande est traitée par le magasin L’ESCARGOT AUXERROIS du mardi au samedi inclus, sauf jours fériés. Le traitement de la commande a lieu :
Les commandes sont ensuite expédiées du mardi au vendredi inclus, sauf jours fériés, sous deux à trois jours ouvrables à compter du jour du traitement de la commande.
Ces délais d'expédition peuvent être allongés en période de forte activité ou en cas de fermeture exceptionnelle. Par exemple : Noël, fête des pères, fermeture annuelle, inventaire.
Un email de confirmation de l'expédition de la commande est envoyé à l'acheteur le jour de l'expédition effective de la commande.
Le délai de livraison (à compter de la date effective de l'expédition de la commande) pour les adresses de livraison en France métropolitaine dépend du mode de transport choisi,
En cas de retard d'expédition de la commande de plus de dix jours ouvrables, l'acheteur peut annuler sa commande et en demander le remboursement par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé réception à L’ESCARGOT AUXERROIS, sous réserve que la commande n'ait pas été livrée avant la date de réception de ladite lettre.
En tout état de cause, l’acheteur pourra faire valoir son droit à rétractation, selon les modalités prévues par l’article 12 des présentes Conditions Générales de Vente.
Il est expressément convenu que l'acheteur deviendra responsable des produits dès leur livraison, la livraison entraînant le transfert des risques à la charge de l'acheteur.
La livraison est effectuée par la délivrance des produits à un transporteur.
En cas de livraison d’un Article ne correspondant pas à la Commande du Client, ou de défectuosité liée au transport, le Client pourra retourner ledit Article dans les 15 jours après la réception auprès de L’ESCARGOT AUXERROIS en suivant la procédure prévue ci-après et accessible sur le Site.
Afin de bénéficier de l’échange ou du remboursement de l’Article, le Client procédera au retour, dans l’emballage d’origine de l’Article, à l’adresse suivante :
L’ESCARGOT AUXERROIS – 83 rue du pont 89000 AUXERRE
Nous nous engageons à vous rembourser les frais de port retour engagés, sur présentation du justificatif de paiement. Le remboursement inclut les frais standards de livraison, tels que proposés à la commande par L’ESCARGOT AUXERROIS. Les frais supplémentaires de livraison ne sont pas remboursés par L’ESCARGOT AUXERROIS lorsque l’acheteur a expressément choisi son mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par L’ESCARGOT AUXERROIS,
Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’acheteur pour la commande, sauf accord entre l’acheteur et L’ESCARGOT AUXERROIS pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement.
Une fois effectuée, la vérification des Articles retournés, L’ESCARGOT AUXERROIS s’engage à échanger ou à rembourser le Client selon le choix émis par ce dernier, dans les meilleurs délais ; en cas de remboursement, il sera effectué sur le compte bancaire ou le compte de paiement du Client utilisés pour le paiement des Articles.
Litiges
. Réclamation
Toute réclamation doit être adressée au gérant de la boutique
Médiation
En cas d'échec de la demande de réclamation auprès du gérant ou en l'absence de sa réponse dans un délai de un moi, le consommateur peut soumettre le différend relatif au bon de commande ou aux présentes CGV l'opposant au vendeur professionnel à un médiateur qui tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d'aboutir à une solution amiable.
Adresse postale : Médiation Tourisme et Voyage BP 80 303 75 823 Paris Cedex 17 Site internet : www.mtv.travel »
Les parties au contrat restent libres d'accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d'accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
En cas d'échec ou de refus de la médiation, le Client pourra saisir la juridiction compétente.
Les produits vendus correspondent matériellement aux spécifications présentées à l'acheteur par la Boutique en Ligne lorsqu'ils sont utilisés en stricte conformité aux fonctions pour lesquels ils ont été vendus.
Sauf dispositions légales contraires, la responsabilité de L’ESCARGOT AUXERROIS ne saurait en aucun cas excéder le montant de la valeur des marchandises facturées
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Le fait par l'une des Parties, à quelque moment que ce soit, de ne pas exercer une prérogative qui lui est reconnue par les présentes Conditions Générales de Vente, notamment de ne pas procéder à la résiliation du contrat de vente ou d'exercer cette prérogative avec retard, ou de ne pas exiger l'exécution d'une stipulation quelconque des Conditions Générales de Vente, ne pourra en aucun cas être interprété comme une renonciation expresse ou tacite de cette Partie, ni au droit d'exercer ladite prérogative à l'avenir, ni à son droit d'exiger l'exécution scrupuleuse des engagements souscrits par l'autre Partie d'entreprendre toute action ou réclamation dont elle pourrait disposer en relation avec l'inexécution de ses obligations par l'autre Partie, ni éventuellement à son droit de résilier le présent contrat pour toute violation de même nature ou d'une nature différente.
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